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SPL
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Numéro de téléphone : 01.70.60.90.59,
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N° de TVA intracommunautaire : FR 81803058270 (si soumis à la TVA)
La Directrice de la publication est : Chantal LABUSSIERE

ci-après l’ « Editeur » .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société

OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR22424761419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

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Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

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